Stoffmuster
Design suisse · 129722 · Radié
Designs
Design grybo_g
Design grybo_r
Design grybo_y
Design grybo_b
Design grybo_o
Design duo_1
Design duo_2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129722
- Numéro de demande
- 2003-00419
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 25 mai 2003
- Enregistré
- 7 août 2003
- Publié
- 29 août 2003
- Radié
- 25 mai 2008
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.12.2008
- 29 août 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 16 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.