Stuhl
Design suisse · 129763 · Radié
Designs
Design D0088CH-1
Design D0088CH-2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129763
- Numéro de demande
- 2003-00445
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 6 juin 2003
- Enregistré
- 22 août 2003
- Publié
- 15 sept. 2003
- Radié
- 4 janv. 2024
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- NO 20.12.2002
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 04.01.2024
- 2 nov. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 768, 8029 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 8 nov. 2018
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.11.2018
- 31 mai 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.05.2018
- 31 mai 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.05.2013
- 13 juin 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2008
- 15 sept. 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Sagvag, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.