Spraydose
Design suisse · 129786 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129786
- Numéro de demande
- 2003-00480
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 24 juin 2003
- Enregistré
- 22 août 2003
- Publié
- 15 sept. 2003
- Radié
- 24 juin 2008
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DE 402 10 559.1 24.12.2002
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.01.2009
- 14 janv. 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- STEAG microparts GmbH, Hauert 7, Dortmund, Allemagne → Boehringer Ingelheim microparts GmbH, Hauert 7, Dortmund, Allemagne
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2005
- 15 sept. 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 17 de l'année 2003
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.