Schlitten

Design suisse · 129834 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
129834
Numéro de demande
2003-00508
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
12-14 Moyens de transport et de levage
Déposé
1 juil. 2003
Enregistré
4 sept. 2003
Publié
30 sept. 2003
Radié
1 juil. 2013
Motif
Non prolongé
Priorité
DE 403 00 899.9 31.01.2003
Source
Swissreg

Designs

Schlitten, reproduction 1Schlitten, reproduction 2Schlitten, reproduction 3Schlitten, reproduction 4Schlitten, reproduction 5Schlitten, reproduction 6

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.01.2014

  2. 15 juil. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.07.2008

  3. 30 sept. 2003

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 18 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.