Polstermöbel
Design suisse · 129846 · Radié
Designs
Design 2355 Sofa
Design 2355 Sessel
Design 2385
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129846
- Numéro de demande
- 2003-00542
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 18 juil. 2003
- Enregistré
- 25 sept. 2003
- Publié
- 15 oct. 2003
- Radié
- 18 juil. 2008
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.02.2009
- 15 oct. 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 19 de l'année 2003
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.