Früchteschale

Design suisse · 129912 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
129912
Numéro de demande
2003-00606
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
07-01 Articles de ménage
Déposé
11 août 2003
Enregistré
13 oct. 2003
Publié
31 oct. 2003
Radié
11 août 2008
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Designs

Früchteschale, reproduction 1Früchteschale, reproduction 2Früchteschale, reproduction 3

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.02.2009

  2. 31 oct. 2003

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.