bijoux
Design suisse · 129933 · En vigueur
Designs
Design 1
Bijou enserrant le cou et la taille en passant par le buste. Des variantes à la forme de base peuvent être habillées de pierres précieuses, fines, ornementales, artificielles ou synthétiques et/ou de perles fines, de culture, artificielles. Les courbes (rayons), de l'objet peuvent varier selon la morphologie de la personne auquel il est destiné.
Design 2
Collier de structure ronde. Des variantes à la forme de base peuvent être habillées de pierres précieuses, fines, ornementales, artificielles ou synthétiques et/ou de perles fines, de culture ou artificielles. Les courbes (rayons), de l'objet peuvent varier selon la morphologie de la personne auquel il est destiné.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129933
- Numéro de demande
- 2003-00626
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 18 août 2003
- Enregistré
- 13 oct. 2003
- Publié
- 31 oct. 2003
- Protégé jusqu’au
- 18 août 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 18 août 2028
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 févr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 06.02.2024
- 31 janv. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Daniel Boucard, Pré-du-Camp 12, Case postale 152, 1228 Plan-les-Ouates → Daniel Boucard, CP 1046, 1260 Nyon 1
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 31 août 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2018
- 31 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2014
- 15 juil. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2008
- 31 oct. 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.