Uhrenbehälter
Design suisse · 129935 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 129935
- Numéro de demande
- 2003-00659
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 28 août 2003
- Enregistré
- 13 oct. 2003
- Publié
- 31 oct. 2003
- Protégé jusqu’au
- 28 août 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 28 août 2028
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 19.08.2024
- 19 août 2024
Prolongé
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 22.03.2024 (supprimé)
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement (supprimé)
- Echéance de la protection
- 28.08.2023 → 28.08.2028
Publié dans Swissreg le 19.08.2024
- 18 juil. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Rudolf Mayr von Baldegg, Rechtsanwalt, Töpferstrasse 5, 6004 Luzern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 18.07.2024
- 22 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2024
- 28 sept. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.09.2018
- 30 août 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.08.2013
- 29 août 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.08.2008
- 31 oct. 2003
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 20 de l'année 2003
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.