Schüssel

Design suisse · 130032 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
130032
Numéro de demande
2003-00742
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
07-01 Articles de ménage
Déposé
25 sept. 2003
Enregistré
6 nov. 2003
Publié
28 nov. 2003
Radié
25 sept. 2008
Motif
Non prolongé
Priorité
DK 2003 00217 01.04.2003
Source
Swissreg

Designs

Schüssel, reproduction 1Schüssel, reproduction 2Schüssel, reproduction 3Schüssel, reproduction 4Schüssel, reproduction 5Schüssel, reproduction 6

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.04.2009

  2. 28 nov. 2003

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.