flacon

Design suisse · 130040 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
130040
Numéro de demande
2003-00756
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
30 sept. 2003
Enregistré
6 nov. 2003
Publié
28 nov. 2003
Protégé jusqu’au
30 sept. 2028
Prolongeable jusqu’au
30 sept. 2028
Priorité
EM 25390 01.04.2003
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

flacon, reproduction 1flacon, reproduction 2flacon, reproduction 3flacon, reproduction 4flacon, reproduction 5flacon, reproduction 6flacon, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.10.2022

  2. 14 sept. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.09.2018

  3. 15 oct. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2013

  4. 15 oct. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2008

  5. 28 nov. 2003

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 22 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Virbac S.A.

1ère avenue 2 065 m, L.I.D., Carros, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Créateur

Jérôme Thuillier

Paris

Karim El Ghouyel

Paris

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.