Wandelement für ein Raumgliederungssystem

Design suisse · 130082 · En vigueur

Designs

Design 0241-DES/CH

Design 0242-DES/CH

Design 0243-DES/CH

Design 0244-DES/CH

Design 0245-DES/CH

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
130082
Numéro de demande
2003-00846
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
06-06 Ameublement
Déposé
28 oct. 2003
Enregistré
25 nov. 2003
Publié
15 déc. 2003
Protégé jusqu’au
28 oct. 2028
Prolongeable jusqu’au
28 oct. 2028
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 août 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.08.2023

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Lenz & Staehelin, Rechtsanwälte, Bleicherweg 58, 8027 Zürich → Lenz & Staehelin, Brandschenkestrasse 24, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 15 oct. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2018

  4. 31 oct. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.10.2013

  5. 15 juil. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.07.2008

  6. 15 déc. 2003

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2003

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.