cartouches pour disques

Design suisse · 130105 · En vigueur

Designs

Design 14090 A

Design 14090 B

Design 14090 C

Design 14090 D

Design 14090 E

Design 14090 F

Design 14090 G

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
130105
Numéro de demande
2003-00860
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 7 designs
Classes
14-99 Enregistrement, télécommunication et informatique
Déposé
31 oct. 2003
Enregistré
25 nov. 2003
Publié
15 déc. 2003
Protégé jusqu’au
31 oct. 2028
Prolongeable jusqu’au
31 oct. 2028
Priorité
JP 12.05.2003
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  2. 14 sept. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.09.2018

  3. 30 sept. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.09.2013

  4. 15 oct. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.10.2008

  5. 15 déc. 2003

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 23 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Sony Computer Entertainment Inc.

2-6-21, Minami-Aoyama Minato-ku, Tokyo, JP

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Créateur

Teiyu Goto

Tokyo

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.