pendentif
Design suisse · 130146 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130146
- Numéro de demande
- 2003-00934
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 25 nov. 2003
- Enregistré
- 15 déc. 2003
- Publié
- 15 mai 2006
- Protégé jusqu’au
- 25 nov. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 25 nov. 2028
- Description
- Le pendentif a la forme d'une sucette formée d'une boule sphérique surmontée d'une tige, la partie sphérique étant munie d'un renflement annulaire et étant montée pivotante par rapport à la tige.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Le pendentif a la forme d'une sucette formée d'une boule sphérique surmontée d'une tige, la partie sphérique étant munie d'un renflement annulaire et étant montée pivotante par rapport à la tige.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 oct. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.10.2023
- 15 oct. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2018
- 15 nov. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2013
- 14 nov. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.11.2008
- 15 mai 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.