spatule, sa tête et son manche
Design suisse · 130170 · Radié
Designs
Design MPM/cl/308885-CH/1
Design MPM/cl/308885-CH/2
Design MPM/cl/308885-CH/3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130170
- Numéro de demande
- 2003-00961
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 08-05 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 4 déc. 2003
- Enregistré
- 23 déc. 2003
- Publié
- 15 janv. 2004
- Radié
- 4 déc. 2008
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- GB 06.06.2003
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2009
- 15 janv. 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.