bijoux
Design suisse · 130179 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130179
- Numéro de demande
- 2003-00896
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 20 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 12 nov. 2003
- Enregistré
- 23 déc. 2003
- Publié
- 15 janv. 2004
- Radié
- 12 nov. 2008
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.05.2009
- 15 janv. 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 1 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.