Ofen

Design suisse · 130208 · Radié

Designs

Design M12863/1

Design M12863/2

Design M12863/3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
130208
Numéro de demande
2003-00965
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
07-02 Articles de ménage
Déposé
5 déc. 2003
Enregistré
13 janv. 2004
Publié
30 janv. 2004
Radié
5 déc. 2013
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 000035225 05.06.2003
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2014

  2. 31 déc. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.12.2008

  3. 30 janv. 2004

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.