Ofen
Design suisse · 130208 · Radié
Designs
Design M12863/1
Design M12863/2
Design M12863/3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130208
- Numéro de demande
- 2003-00965
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 5 déc. 2003
- Enregistré
- 13 janv. 2004
- Publié
- 30 janv. 2004
- Radié
- 5 déc. 2013
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 000035225 05.06.2003
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2014
- 31 déc. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2008
- 30 janv. 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.