bouteilles

Design suisse · 130211 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
130211
Numéro de demande
2003-00913
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
19 nov. 2003
Enregistré
13 janv. 2004
Publié
30 janv. 2004
Protégé jusqu’au
19 nov. 2028
Prolongeable jusqu’au
19 nov. 2028
Source
Swissreg

Designs

Design DV 150 B

bouteilles, reproduction 1bouteilles, reproduction 2bouteilles, reproduction 3bouteilles, reproduction 4

Design DV 151 B

bouteilles, reproduction 1bouteilles, reproduction 2bouteilles, reproduction 3bouteilles, reproduction 4

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.11.2023

  2. 14 sept. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.09.2018

  3. 30 sept. 2013

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.09.2013

  4. 15 sept. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.09.2008

  5. 30 janv. 2004

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 2 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Cremo S.A.

6, route de Moncor, 1752 Villars-sur-Glâne

Créateur

Jacques Dafflon

Broc

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.