Paravent, Sitzbänke, Tische
Design suisse · 130226 · Radié
Designs
Design Paravent
Design Sitzbank KETO
Design Sitzbank SIT 15
Design Sitzbank SIT 17
Design Tisch KETO
Design Tisch SIT
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130226
- Numéro de demande
- 2003-00886
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-03 Ameublement06-06 Ameublement
- Déposé
- 7 nov. 2003
- Enregistré
- 28 janv. 2004
- Publié
- 13 févr. 2004
- Radié
- 7 nov. 2013
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.05.2014
- 31 oct. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2008
- 13 févr. 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2004
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.