Paravent, Sitzbänke, Tische

Design suisse · 130226 · Radié

Designs

Design Paravent

Design Sitzbank KETO

Design Sitzbank SIT 15

Design Sitzbank SIT 17

Design Tisch KETO

Design Tisch SIT

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
130226
Numéro de demande
2003-00886
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 6 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-03 Ameublement
06-06 Ameublement
Déposé
7 nov. 2003
Enregistré
28 janv. 2004
Publié
13 févr. 2004
Radié
7 nov. 2013
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2014

  2. 31 oct. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.10.2008

  3. 13 févr. 2004

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 3 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.