montres
Design suisse · 130261 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130261
- Numéro de demande
- 2004-00017
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 9 janv. 2004
- Enregistré
- 10 févr. 2004
- Publié
- 27 févr. 2004
- Protégé jusqu’au
- 9 janv. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 9 janv. 2029
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 déc. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.12.2023
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 oct. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2018
- 23 sept. 2017
Transféré
- Titulaire
- François-Paul Journe, 17, rue de l'Arquebuse, 1204 Genève → Montres Journe SA, 17, rue de l'Arquebuse, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.09.2017
- 30 sept. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2013
- 30 sept. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2008
- 27 févr. 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.