bague
Design suisse · 130263 · Radié
Designs
La face intérieure de la bague est revêtue de caoutchouc noir godronné, décor qui est visible entre les cannelures à l'extérieur de la bague.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130263
- Numéro de demande
- 2004-00082
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 28 janv. 2004
- Enregistré
- 10 févr. 2004
- Publié
- 27 févr. 2004
- Radié
- 28 janv. 2014
- Motif
- Non prolongé
- Description
- La face intérieure de la bague est revêtue de caoutchouc noir godronné, décor qui est visible entre les cannelures à l'extérieur de la bague.
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.08.2014
- 15 janv. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2009
- 27 févr. 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2004
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.