Laufrad
Design suisse · 130265 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130265
- Numéro de demande
- 2003-00916
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-11 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 20 nov. 2003
- Enregistré
- 10 févr. 2004
- Publié
- 27 févr. 2004
- Radié
- 20 nov. 2008
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.06.2009
- 27 févr. 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.