Stofftier
Design suisse · 130272 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130272
- Numéro de demande
- 2003-00698
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
- Déposé
- 4 sept. 2003
- Enregistré
- 10 févr. 2004
- Publié
- 27 févr. 2004
- Radié
- 27 mars 2024
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 000028816 24.04.2003
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 14 sept. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.09.2018
- 14 juin 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.06.2013
- 30 juin 2008
Prolongé
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2008
- 27 févr. 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 4 de l'année 2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.