Kollektor einer Wärmepumpe, Teil eines Kollektors einer Wärmepumpe
Design suisse · 130312 · Radié
Designs
Design I009-009/CHDA.1
Design I009-009/CHDA.2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130312
- Numéro de demande
- 2004-00074
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 27 janv. 2004
- Enregistré
- 24 févr. 2004
- Publié
- 15 mars 2004
- Radié
- 27 janv. 2014
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- NO 08.08.2003
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.08.2014
- 30 janv. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- IVT Industrier AB, Box 1012, Tranas, Suède → Bosch Thermoteknik AB, Box 1012, 573 28 Tranås, Suède
Publié dans Swissreg le 30.01.2009
- 15 déc. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2008
- 15 mars 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.