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Design suisse · 130332 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130332
- Numéro de demande
- 2004-00088
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
- Déposé
- 22 janv. 2004
- Enregistré
- 10 mars 2004
- Publié
- 31 mars 2004
- Radié
- 22 janv. 2019
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 000056197 23.07.2003
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.08.2019
- 28 févr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Hans Rudolf Gachnang, Badstrasse 5, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG (Patentanwälte), Badstrasse 5, Postfach 323, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 28.02.2014
- 15 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
- 31 déc. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2008
- 31 mars 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2004
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.