Sessel, Ecksessel
Design suisse · 130336 · Radié
Designs
Design Wings.1
Design Wings.2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130336
- Numéro de demande
- 2004-00006
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 5 janv. 2004
- Enregistré
- 10 mars 2004
- Publié
- 31 mars 2004
- Radié
- 5 janv. 2009
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.07.2009
- 31 mars 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.