Tisch
Design suisse · 130343 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130343
- Numéro de demande
- 2003-01010
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-03 Ameublement
- Déposé
- 18 déc. 2003
- Enregistré
- 10 mars 2004
- Publié
- 31 mars 2004
- Protégé jusqu’au
- 18 déc. 2028
- Prolongeable jusqu’au
- 18 déc. 2028
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juin 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.06.2023
- 15 oct. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2018
- 15 nov. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2013
- 15 oct. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2008
- 31 mars 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.