Spielzeug

Design suisse · 130377 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
130377
Numéro de demande
2003-01006
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
18 déc. 2003
Enregistré
10 mars 2004
Publié
31 mars 2004
Radié
18 déc. 2008
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 15.07.2009

  2. 31 mars 2004

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.