Sideboard, Tisch
Design suisse · 130394 · En vigueur
Designs
Design T-Table TIX
Design Sideboard TIX
Design Mediaboard TIX
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130394
- Numéro de demande
- 2004-00047
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 06-03 Ameublement06-04 Ameublement
- Déposé
- 16 janv. 2004
- Enregistré
- 25 mars 2004
- Publié
- 15 avr. 2004
- Protégé jusqu’au
- 16 janv. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 16 janv. 2029
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 janv. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.01.2024
- 14 déc. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.12.2018
- 15 nov. 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2013
- 31 déc. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2008
- 15 avr. 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.