bouteille
Design suisse · 130401 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130401
- Numéro de demande
- 2004-00016
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 8 janv. 2004
- Enregistré
- 25 mars 2004
- Publié
- 15 avr. 2004
- Protégé jusqu’au
- 8 janv. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 8 janv. 2029
- Priorité
- EM 000064969 18.08.2003
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 4
Design 5
Design 6
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 déc. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 31 déc. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2018
- 15 janv. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
- 15 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
- 31 déc. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Société Autonome de Verreries, Place de la Gare, Feuquières, France → SAVERGLASS, 3, rue de la Gare, 60960 Feuquières, France
Publié dans Swissreg le 31.12.2008
3 entrées antérieures
- 31 déc. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 31.12.2008
- 31 déc. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2008
- 15 avr. 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 7 de l'année 2004
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.