Tisch
Design suisse · 130430 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130430
- Numéro de demande
- 2004-00090
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-03 Ameublement
- Déposé
- 30 janv. 2004
- Enregistré
- 6 avr. 2004
- Publié
- 30 avr. 2004
- Radié
- 23 août 2024
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 6000 → 6000
- Description Design
- Date de radiation
- 23.08.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 30.01.2024 → 30.01.2024
Publié dans Swissreg le 23.08.2024
- 15 janv. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2019
- 15 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2014
- 31 août 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Embru-Werke, Mantel & Cie., Rapperswilerstrasse 33, 8630 Rüti ZH → Embru-Werke AG, Rapperswilerstrasse 33, 8630 Rüti ZH
Publié dans Swissreg le 31.08.2009
- 31 déc. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.12.2008
- 30 avr. 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2004
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.