montres, cadrans, boucle de bracelet
Design suisse · 130442 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130442
- Numéro de demande
- 2004-00046
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 14 janv. 2004
- Enregistré
- 6 avr. 2004
- Publié
- 30 avr. 2004
- Radié
- 14 janv. 2009
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.07.2009
- 15 juin 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Me Kamen Troller, avocat, Lalive & Associés, 6, rue de l'Athénée, 1205 Genève → LALIVE Avocats, Rue de la Mairie 35, 1207 Genève
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2007
- 30 avr. 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2004
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.