Kaffee-Messlöffel
Design suisse · 130444 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130444
- Numéro de demande
- 2004-00195
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-04 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 2 mars 2004
- Enregistré
- 6 avr. 2004
- Publié
- 30 avr. 2004
- Radié
- 2 mars 2009
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- DK 2003 00405 04.09.2003
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.09.2009
- 30 avr. 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2004
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.