Feuerstellen, Cheminées
Design suisse · 130508 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130508
- Numéro de demande
- 2004-00358
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 19 avr. 2004
- Enregistré
- 22 avr. 2004
- Publié
- 14 mai 2004
- Radié
- 13 nov. 2024
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 13.11.2024
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 19.04.2024 → 19.04.2024
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Henk Sikken, Seemattstrasse 1, 6330 Cham → Henk Sikken, Hofstrasse 51, Postfach 246, 6301 Zug
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Henk Sikken, Hofstrasse 51, Postfach 246, 6301 Zug → Henk Sikken, Rothusweg 22, Postfach, 6302 Zug
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 28 févr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2019
- 30 avr. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2014
- 31 mars 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2009
- 14 mai 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 9 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.