CD-Boxen

Design suisse · 130524 · Radié

Designs

Design 6015/01

Design 6015/02

Design 6015/03

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
130524
Numéro de demande
2004-00204
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
06-04 Ameublement
Déposé
27 févr. 2004
Enregistré
7 mai 2004
Publié
28 mai 2004
Radié
27 févr. 2019
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.09.2019

  2. 14 févr. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.02.2014

  3. 31 août 2009

    Transféré

    Titulaire
    Rossi Design Ltd., Mühlebachstrasse 28, 8008 Zürich → Rossi Accessoires GmbH, Mühlebachstrasse 28, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.08.2009

  4. 15 janv. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.01.2009

  5. 28 mai 2004

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Rossi Accessoires GmbH

Kleinstrasse 16, 8008 Zürich

Créateur

Francesco Rossi

Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.