Schachtel

Design suisse · 130529 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
130529
Numéro de demande
2004-00312
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-03 Emballages et récipients
Déposé
1 avr. 2004
Enregistré
7 mai 2004
Publié
31 mars 2006
Radié
1 avr. 2019
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.10.2019

  2. 15 janv. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.01.2014

  3. 30 mars 2012

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Roland Stahel, Forchstrasse 22, 8704 Herrliberg → Roland Siegenthaler, Forchstrasse 22, 8704 Herrliberg

    Publié dans Swissreg le 30.03.2012

  4. 29 mai 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.05.2009

  5. 31 mars 2006

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 6 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.