montres-bracelets
Design suisse · 130532 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130532
- Numéro de demande
- 2004-00172
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 19 févr. 2004
- Enregistré
- 7 mai 2004
- Publié
- 28 mai 2004
- Radié
- 19 févr. 2009
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.09.2009
- 15 juin 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Me Kamen Troller, avocat, Lalive & Associés, 6, rue de l'Athénée, 1205 Genève → LALIVE Avocats, Rue de la Mairie 35, 1207 Genève
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2007
- 28 mai 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2004
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.