montres et cadrans
Design suisse · 130536 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130536
- Numéro de demande
- 2004-00408
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 30 avr. 2004
- Enregistré
- 7 mai 2004
- Publié
- 28 avr. 2006
- Radié
- 30 avr. 2009
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.11.2009
- 28 avr. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.