Leuchten

Design suisse · 130554 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
130554
Numéro de demande
2004-00219
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
26-05 Éclairage
Déposé
10 mars 2004
Enregistré
7 mai 2004
Publié
28 mai 2004
Radié
10 mars 2009
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 13.10.2003
Source
Swissreg

Designs

Design 300380-1

Leuchten, reproduction 1Leuchten, reproduction 2

Design 300380-2

Leuchten, reproduction 1Leuchten, reproduction 2Leuchten, reproduction 3Leuchten, reproduction 4

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.09.2009

  2. 28 mai 2004

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 10 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.