Sessel, Sofa
Design suisse · 130560 · Radié
Designs
Design HPM1
Design HPM2
Design HPM3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130560
- Numéro de demande
- 2004-00255
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 19 mars 2004
- Enregistré
- 21 mai 2004
- Publié
- 15 juin 2004
- Radié
- 19 mars 2014
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
- 27 févr. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.02.2009
- 14 mars 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stieger Schlager & Partner, Rechtsanwälte und Notare, Hirschgässlein 30, Postfach 558, 4010 Basel → NEOVIUS Schlager & Partner, Advokaten & Notare, Hirschgässlein 30, Postfach 558, 4010 Basel
Publié dans la mod. dép. no 5 de l'année 2008
- 15 juin 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.