tringles à rideau

Design suisse · 130570 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
130570
Numéro de demande
2004-00299
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
08-99 Outils et quincaillerie
Déposé
2 avr. 2004
Enregistré
21 mai 2004
Publié
15 juin 2004
Radié
25 oct. 2024
Motif
Non prolongé
Priorité
JP 2003-029821 09.10.2003
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 15 mars 2023

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  3. 29 mars 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.03.2019

  4. 2 déc. 2016

    Fusionné

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 02.12.2016

  5. 31 mars 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.03.2014

  6. 13 févr. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.02.2009

  7. 15 juin 2004

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Toso Kabushiki Kaisha

4-9, Shinkawa 1-chome, Chuo-ku/Tokyo, JP

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève

Créateur

Sakakura Yoshinobu

Tokyo

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.