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Design suisse · 130574 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130574
- Numéro de demande
- 2004-00261
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 22 mars 2004
- Enregistré
- 21 mai 2004
- Publié
- 15 juin 2004
- Protégé jusqu’au
- 22 mars 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 22 mars 2029
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mars 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.03.2024
- 28 févr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.02.2019
- 15 oct. 2014
Transféré
- Titulaire
- AUDEMARS PIGUET HOLDING S.A., 16, route de France, 1348 Le Brassus → Audemars Piguet (Marketing) SA, route de France 16, 1348 Le Brassus
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
- 14 févr. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.02.2014
- 31 déc. 2010
Mandataire radié
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 31.12.2010
- 31 mars 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2009
- 15 juin 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2004
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.