bague
Design suisse · 130579 · Radié
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Bague avec boucle basculante de 0° à 180°, représentée en perspective en plan, et de côté dans une première position limite de la boucle ( 1.1, 1.2, 1.3) et en perspective et en plan dans une seconde position limite de la boucle (1.4, 1.5).
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130579
- Numéro de demande
- 2004-00262
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 22 mars 2004
- Enregistré
- 21 mai 2004
- Publié
- 15 juin 2004
- Radié
- 22 mars 2014
- Motif
- Non prolongé
- Description
- Bague avec boucle basculante de 0° à 180°, représentée en perspective en plan, et de côté dans une première position limite de la boucle ( 1.1, 1.2, 1.3) et en perspective et en plan dans une seconde position limite de la boucle (1.4, 1.5).
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.10.2014
- 31 déc. 2010
Mandataire radié
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 31.12.2010
- 31 mars 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2009
- 15 juin 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.