Radkappe

Design suisse · 130584 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
130584
Numéro de demande
2004-00295
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
12-16 Moyens de transport et de levage
Déposé
1 avr. 2004
Enregistré
21 mai 2004
Publié
15 juin 2004
Protégé jusqu’au
1 avr. 2029
Prolongeable jusqu’au
1 avr. 2029
Priorité
EM 000090493 17.10.2003
Source
Swissreg

Designs

Design MV0L001CH1

Radkappe, reproduction 1Radkappe, reproduction 2Radkappe, reproduction 3

Design MV0L001CH2

Radkappe, reproduction 1Radkappe, reproduction 2Radkappe, reproduction 3

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mars 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

  2. 15 avr. 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.04.2019

  3. 14 févr. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.02.2014

  4. 13 mars 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.03.2009

  5. 15 juin 2004

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.