Radkappe
Design suisse · 130584 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130584
- Numéro de demande
- 2004-00295
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 12-16 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 1 avr. 2004
- Enregistré
- 21 mai 2004
- Publié
- 15 juin 2004
- Protégé jusqu’au
- 1 avr. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 1 avr. 2029
- Priorité
- EM 000090493 17.10.2003
- Source
- Swissreg
Designs
Design MV0L001CH1
Design MV0L001CH2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mars 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 15 avr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2019
- 14 févr. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.02.2014
- 13 mars 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2009
- 15 juin 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 11 de l'année 2004
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.