Käse
Design suisse · 130607 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130607
- Numéro de demande
- 2004-00322
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 1 design
- Classes
- 01-03 Denrées alimentaires
- Déposé
- 8 avr. 2004
- Enregistré
- 10 juin 2004
- Publié
- 30 juin 2004
- Protégé jusqu’au
- 8 avr. 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 8 avr. 2029
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 31 janv. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2019
- 31 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2014
- 15 avr. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2009
- 30 juin 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 12 de l'année 2004
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.