montres et montres-bracelets
Design suisse · 130630 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Design 16
Design 17
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130630
- Numéro de demande
- 2004-00438
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 17 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 12 mai 2004
- Enregistré
- 10 juin 2004
- Publié
- 28 avr. 2006
- Protégé jusqu’au
- 12 mai 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 12 mai 2029
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mai 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 20 déc. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.12.2021
- 20 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.12.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.-Pourtalès, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 29 mars 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.03.2019
- 30 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.01.2015
- 15 janv. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2015
3 entrées antérieures
- 28 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.11.2014
- 13 févr. 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.02.2009
- 28 avr. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2006
Parties
Créateur
Cologny
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.