montres-bracelets
Design suisse · 130631 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130631
- Numéro de demande
- 2004-00477
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 20 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 26 mai 2004
- Enregistré
- 10 juin 2004
- Publié
- 28 avr. 2006
- Protégé jusqu’au
- 26 mai 2029
- Prolongeable jusqu’au
- 26 mai 2029
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Design 16
Design 17
Design 18
Design 19
Design 20
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.04.2024
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 avr. 2019
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2019
- 31 janv. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2014
- 13 mars 2009
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2009
- 28 avr. 2006
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 8 de l'année 2006
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.