Ofen

Design suisse · 130653 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
130653
Numéro de demande
2004-00389
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
Déposé
27 avr. 2004
Enregistré
10 juin 2004
Publié
29 déc. 2006
Radié
20 nov. 2024
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    2050 a → 2050 a
    Description Design
    Date de radiation
    20.11.2024
    Motif de radiation
    Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
    Echéance de la protection
    27.04.2024 → 27.04.2024

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  2. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    André Riemens, Gartenstrasse 4, 8902 Urdorf, Gabriela Vetsch, Gartenstrasse 4, 8902 Urdorf → Gabriela Vetsch, Thiersteinerrain 65, 4059 Basel, André Riemens, Bachstrasse 16, 8902 Urdorf

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 22 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    André Riemens, Gartenstrasse 4, 8902 Urdorf → André Riemens, Bachstrasse 16, 8902 Urdorf

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 22 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Gabriela Vetsch, Thiersteinerrain 65, 4059 Basel, André Riemens, Bachstrasse 16, 8902 Urdorf → André Riemens, Bachstrasse 16, 8902 Urdorf, Gabriela Vetsch, Auf der Bischoffhöhe 32, 4125 Riehen

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 15 mai 2019

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

  6. 30 avr. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.04.2014

  7. 30 avr. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.04.2009

  8. 29 déc. 2006

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 24 de l'année 2006

Parties

Titulaire

André Riemens

8902 Urdorf

Gabriela Vetsch

4125 Riehen

Mandataire

André Riemens

8902 Urdorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.