boîtes, cadrans, boucle, couronne

Design suisse · 130672 · Radié

Designs

Design EP (ephèse-1)

Design EP (ephèse-2)

Design RD (rode)

Design O (olympie)

Design C1 Couronne

Design B Boucle et ardillon

Design A1 Boucle et ardillon

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
130672
Numéro de demande
2004-00352
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 7 designs
Classes
10-02 Horlogerie et instruments de mesure
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
19 avr. 2004
Enregistré
24 juin 2004
Publié
15 juil. 2004
Radié
19 avr. 2009
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.11.2009

  2. 15 nov. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, Case postale 375, 1211 Genève 12

    Publié dans la mod. dép. no 21 de l'année 2004

  3. 15 juil. 2004

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 13 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Paul Gisimundo

1213 Petit-Lancy

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant Case postale 375, 1211 Genève 12

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.