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Design suisse · 130701 · Radié

Designs

Design O001.121/1

Design O001.121/2

Design O001.121/3

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
130701
Numéro de demande
2004-00426
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
Déposé
7 mai 2004
Enregistré
6 juil. 2004
Publié
30 juil. 2004
Radié
7 mai 2009
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 000101308 11.11.2003
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.11.2009

  2. 30 juil. 2004

    Enregistré

    Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.