Behälter
Design suisse · 130717 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 130717
- Numéro de demande
- 2004-00405
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 12 designs
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 30 avr. 2004
- Enregistré
- 6 juil. 2004
- Publié
- 30 juil. 2004
- Radié
- 30 avr. 2009
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1a
Design 1b
Design 2a
Design 2b
Design 3a
Design 3b
Design 4a
Design 4b
Design 5a
Design 5b
Design 6a
Design 6b
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.11.2009
- 30 juil. 2004
Enregistré
Publié dans la mod. dép. no 14 de l'année 2004
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.